SUCCESSION OF A MAGNIFICENT PARISIAN APARTMENT ARC DE TRIOMPHE AND VARIOUS

Sale of Paintings, Sculptures, Works of Art and Collectors' Items, Furniture from the 17th to the 20th century.
Including the Contents of a magnificent Haussmann-style apartment Arc de Triomphe for succession.

In Room Auction and Live Auction via internet by registering you on www.auction.fr or www.drouotonline.com or www.invaluable.com.
According to new sanitary measures, you'll be able to attend the auction in respect with barrier gestures and 1 m minimum distance between persons. We ask you to wear protection mask when entering. Hydroalcoholic gel and gloves we be available. 
Remote bidding should be preferred as much as possible, by bidding Order, on the phone or via internet.

Do not hesitate to contact us for any transport modality in France or abroad.

For any further information, please contact us at 03 44 57 50 00 or info@oise-encheres.com.

Detailed description of the sale :

Collection Items :
In particular a rare set of canes from the 19th and 20th centuries, including a CANE WITH "A LA TÊTE DE CHIEN" SYSTEM, in natural wood and gilt bronze from the 19th century (lot 3) and a PAIR OF NAPOLEON III FLOWERS signed "COULAUX & CIE" and "KLINGENTHAL" and numbered "5" from the 19th century. (lot 39); A large collection of perfume bottles (lots 88 to 92) including a PERFUM BOTTLE OF LALIC COLLECTION signed "Lalique France" and "A207"; And Asian Art pieces in cloisonné and ivory and Chinese porcelain such as this CELADON BALL VASE In twentieth century Chinese cracked celadon porcelain. (lot 125).
Collection of DAUM, LALIQUE, LA ROCHERE and MURANO glassworks including a GLASS SCULPTURE OF DAUM "PEACE" BY ROY ADZAK signed "Daum France" and "Roy Adzak" and numbered 76/500 (lot 76).

Of which a PAIR OF SMALL BRONZES "COUPLE ROYAL EN BUSTES" of the XVIIIth in patinated bronze (lot 94) and a Beautiful Set of Bronzes signed by ADRICINO CECIONI (c.1836-1886).), MATHURIN MOREAU (1822-1912), ANTOINE LOUIS BARYE (1796-1875), PROSPER LECOURTIER (1851-1924) ... As well as the contemporary animal sculptures of D. POUCHAIN (Born in 1946).

Collection of Paintings, original lithographs and optical views:
Including a FOND D'ATELIER by PAUL LEROY (1860-1942) (lot 141) and a LITHO "VENICE, PLACE SAINT MARC" by DALI (1904-1989) numbered 52/195 and signed in pencil "Dali" (lot 169). As well as Pointillist and Orientalist Works by STAN RESZKA (1924) (lots 160 to 168).

Objects of Art including a GARNITURE DE CHEMINEE " AUX AMOURS" LOUIS XVI, Bronzes signed "L. BUREAUD" of the XIXth century (lot 219).

Large Set of Furniture of the XVIIIth, XIXth and XXth c. : Cabinets, Chests of drawers, Lounge and Armchairs, Bergères, Benches, Lounge Tables, Dining Room Tables as well as Desks, Secretaries including stamped pieces such as this COMMODE A RESTAURANT MARKED TRANSITION COMMODITY WITH THE ESTAMP. DE P. ROUSSEL (Master in 1771), XVIIIth century (lot 193), or a Set of WAXES and CHAIRS IN CAJOUR 1950 with Wax Stamp (lot 253).

Chandeliers from the XIXth and XXth c. including a MURANO GLASS CHANDELIER (lot 273) and an IMPORTANT MURANO GLASS CHANDELIER WITH PAMPILLES from the 20th century (lot 275).

And a SET OF TWO "ANIME GREENS" BRUSSELS PORTAL TAPESTRIES FROM THE BEGINNING OF THE 18th century (lot 172).

Oise Enchères Hôtel des Ventes de Chantilly est une société de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par la loi du 10
Juillet 2000 et agréée sous le numéro 2010-743.
En cette qualité Oise Enchères agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l’acquéreur.
Les rapports entre Oise Enchères, et l’acquéreur sont soumis aux présentes conditions générales. La vente se fera expressément au comptant.
L’adjudicataire le plus offrant et dernier enchérisseur aura l’obligation de payer comptant et de remettre ses nom et adresse.
I/ Lorsque le bien est mis en vente :
1/ Pendant la durée de l’exposition, les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les lots sur lesquels ils portent un intérêt. Oise Enchères se
tient à la disposition des potentiels acquéreurs pour fournir des rapports de conditions sur les lots présentés en vente.
2/ Les descriptions des lots inscrites dans le catalogue, les étiquettes et autres indications ou annonces verbales ne sont que l’expression par Oise
Enchères de sa perception du lot, mais ne constitue en aucun cas une quelconque preuve d’un fait.
3/ Les estimations sont communiquées à titre purement indicatif.
4/Aucune réclamation ne sera admise pour les restaurations d’usage et de petits accidents, l’exposition publique ayant permis l’examen des oeuvres
proposées à la vente.
5/ D’éventuelles modifications aux descriptions du catalogue pourront être annoncées de façon verbale ou écrite pendant la vente et seront
contresignées au Procès-Verbal de vente.
6/ Le commissaire-priseur et les experts se chargent d’exécuter gratuitement les ordres d’achat qui leur sont confiés, en particulier pour les
amateurs ne pouvant assister à la vente. Les ordres d’achat sont une facilité pour les clients. Le commissaire-priseur et l’expert ne sont pas
responsables pour avoir manqué d’exécuter un ordre par erreur ou pour toute autre cause.
7/ Les ENCHÈRES TÉLÉPHONIQUES sont ACCEPTÉES après avoir préalablement confirmé par écrit, 48 heures avant la vente et avoir décliné
son identité. Toute personne qui demande une enchère par téléphone se porte obligatoirement acquéreur à l’estimation basse.
8/ Les acquéreurs potentiels sont invités à se présenter auprès de Oise Enchères, avant la vente afin de permettre l’enregistrement de leurs
coordonnées personnelles. Oise Enchères se réserve le droit de demander à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité ainsi que ses
références bancaires ou de verser une garantie bancaire.
II/ Pendant la vente :
1/ Toute personne agissant pour le compte d’un tiers est invitée à se faire connaître avant la vente.
2/ Toute personne qui se porte acquéreur d’un lot s’engage à régler personnellement et immédiatement le prix d’adjudication augmenté des frais
à la charge de l’acquéreur et de tous impôts ou taxes qui pourraient être exigibles. Le paiement se fait « au comptant ».
3/ L’acquéreur devra s’acquitter en sus du montant des enchères :
25 % TTC y compris pour les livres qui supportent une TVA à 5,50 %.
Pour les enchérisseurs via les plateformes Auction, Lotissimo, Saleroom  il sera facturé 3% HT de commission en plus des frais
de vente.
4/ Dès l’adjudication prononcée, les objets sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.
Il est conseillé aux adjudicataires d’assurer leurs lots sitôt l’adjudication prononcée et de procéder à l’enlèvement de leurs lots dans les meilleurs
délais afin d’éviter les frais de manutention et de gardiennage, qui sont à leur charge.
5/ L’encaissement s’effectuera à l’issue de la vente.
6/ En cas de paiement par chèque non certifié, la délivrance des objets pourra être différée jusqu’à l’encaissement. Aucun lot ne sera remis aux
acquéreurs avant acquittement de l’intégralité des sommes dues. En cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert de propriété de
l’objet n’aura lieu qu’après encaissement du chèque. Rappel : le paiement par chèque ne permet pas une délivrance immédiate de vos lots. Le
délai sera de 20 jours ouvrés après dépôt en banque.
- Règlement en espèces pour un montant maximum de 1 000 euros frais et taxes compris pour les ressortissants français, et les commerçants.
15 000 euros frais et taxes compris pour les particuliers ressortissants étrangers accompagnés d’un justificatif de domiciliation.
- Règlement par virement bancaire.
- Les règlements des bordereaux seront nets des frais bancaires.
- Aucun chèque étranger ne sera accepté.
7/ En cas de contestation au moment des adjudications, c’est-à-dire s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté
une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps cet objet après le prononcé du mot adjugé, le dit objet sera
remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public présent sera admis à enchérir à nouveau. En cas de double enchère,
priorité sera donnée à la salle. A défaut de paiement, l’objet pourra être remis en adjudication sur folle enchère, immédiatement ou à la première
opportunité. Le fol enchérisseur s’expose à une action en responsabilité et à une inscription au fichier des mauvais payeurs.
8/ En cas de rupture de liaison internet, le commissaire-priseur est libre d’arrêter puis de relancer les enchères. L’OVV n’est pas responsable
des incidents techniques.
III/ Retrait des achats :
1/ L’acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions, et Oise enchères décline toute responsabilité quant aux dommages que
l’objet pourrait encourir et ceci dès son adjudication prononcée.
2/ Les objets sont à retirer sur le lieu de vente en s’assurant au préalable des horaires d’ouvertures. La délivrance se fait sur rendez-vous auprès
du responsable des lieux dont les coordonnées figurent sur le catalogue.
3/ Le magasinage n’engage pas la responsabilité de Oise Enchères à quelque titre que ce soit.
4 / Les achats effectués bénéficient d’une gratuité d’entreposage de 15 jours pour les ventes cataloguées. Après ce délai des frais de stockage
seront facturés aux acheteurs à raison de 10€ TTC par lot et par jour.
5/ Conformément à l’article L.321-14 du code du commerce, un bien adjugé ne peut être délivré à l’acheteur que lorsque la société en a perçu le
prix ou lorsque toute garantie lui a été donnée sur le paiement du prix par son acquéreur. Une pièce d’identité sera demandée avant la délivrance.
L’acquéreur peut donner procuration à des proches ou à un transporteur afin qu’ils retirent ses achats pour son compte. Dans cette hypothèse,
l’acquéreur doit nous adresser un fax, mail ou courrier sur papier à entête ou avec copie de sa carte d’identité, indiquant l’identité de la personne
mandatée et nous autorisant à lui délivrer ses achats. Cette dernière devra se présenter munie de sa propre pièce d’identité.
6/Oise-Enchères peut communiquer À titre d’informations les coordonnées de transporteurs qui traitent directement avec l’acquéreur.
Oise-Enchères décline toute responsabilité sitôt les objets sortis du lieu de vente.
IV/Bijoux :
Les bijoux, les diamants et pierres de couleur accompagnés de leur certificat sont certifiés.
Les pierres précieuses et fines sont décrites conformément au décret 200-65 du 14.1.2002 relatif au commerce des pierres gemmes et des perles.
Ainsi, les pierres modifiées par les pratiques lapidaires traditionnelles (tel le huilage ou le chauffage des pierres de couleur) sont décrites de la
même manière que celles qui n’auraient pas été traitées (art 3) tandis que la désignation des pierres modifiées par d’autres procédés, est suivie de
la mention « traitée » ou par l’indication du traitement subi (art 2).
V/Automobile :
1/ Les véhicules sont vendus en l’état. L’exposition avant la vente permet aux potentiels acquéreurs de prendre connaissance de l’état des
véhicules.
Les renseignements fournis au catalogue sont donnés à titre indicatif et peuvent être corrigés au moment de la vente, en effet, l’état d’une voiture
peut varier entre le moment de sa description au catalogue et celui de sa présentation à la vente. Après l’adjudication faite, il ne sera admis aucune
réclamation.
2/ Pour des raisons administratives, les désignations des véhicules reprennent, sauf exception, les indications figurant sur les cartes grises.
3/ Les potentiels acquéreurs ont pris soin de prendre connaissance des documents respectifs liés à chaque véhicule.
4/ Oise enchères se réserve le droit de modifier une description ou une estimation de véhicule le jour de la vente de façon verbale ou écrite.
5/ Le changement d’immatriculation des véhicules est à la charge de l’acheteur, notamment dans le respect des délais légaux.
6/ L’enlèvement des véhicules devra impérativement être réalisé le jour de la vente.
Après ce délai, ils demeurent aux risques, frais et périls de leur propriétaire (vol, accident, incendie, vandalisme etc.). Les frais de garde seront
facturés aux acheteurs à raison de 50 E TTC par jour.
VI/Litige :
La loi française seule régit l’ensemble des relations contractuelles entre les parties. Le délai de prescription des actions en responsabilité civile à
l’égard de l’OVV ou de l’expert est de 5 ans à compter de l’adjudication. 3ème alinéa art. L.321-17 Code de Cce.
Le Tribunal de Compiègne est seul compétent. en cas de litige.
Possibilité de saisir le Commissaire du Gouvernement en vue de chercher une solution amiable à un litige.
Le CVV édite un « Recueil des obligations déontologiques ».
L’opérateur de vente volontaire est adhérent au Registre central de prévention des impayés des Commissaires-priseurs auprès duquel les
incidents de paiement sont susceptibles d’inscription.
Ces conditions étant variables selon chaque vente merci de bien vouloir prendre contact avec l’étude Oise Enchères pour connaître les conditions
particulières qui pourraient s’appliquer.
Le fait de participer à la vente entraîne obligatoirement l’acceptation de ces conditions.
Les droits d’accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à exercer par le débiteur concerné auprès du Symev 15 rue Freycinet
75016 Paris.
Hôtel des Ventes de Chantilly
4, avenue de Bourbon
60500 Chantilly
Tél : +33 (0)3 44 57 50 00 
info@oise-encheres.com